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Rapport annuel de Nantes métropole

Intervention de Jean-Sébastien Guitton au conseil municipal du 21 septembre 2018

Juste quelques mots, Monsieur le Maire, pour dire qu’en effet, l’action menée par Nantes métropole est fondamentale.

Elle est fondamentale parce que, dans beaucoup de domaines, la métropole est la bonne échelle géographique pour agir. C’est le cas des transports ou de l’habitat par exemple.

Elle est fondamentale parce qu’elle suscite et génère des mutualisations, des coopérations, qui rendent notre propre action municipale plus efficace, plus performante. Nous l’avons vu pour l’achat d’électricité ou dans d’autres domaines.

Et enfin elle est fondamentale parce que, souvent, elle impulse des dynamiques vertueuses qui incitent les communes à agir dans la bonne direction et le grand débat sur la transition énergétique en est un exemple qui mérite d’être salué.

Jean-Sébastien Guitton, candidat aux élections municipales de mars 2020

J’ai annoncé le vendredi 14 septembre que je serai candidat aux élections municipales de mars 2020. C’est une décision que j’ai prise avec gravité, parce qu’il s’agit d’une responsabilité importante, mais aussi avec conviction et enthousiasme parce que l’action politique municipale me passionne. Vous connaissez les valeurs que je défends et mon envie d’agir : c’est ce qui guide ma candidature.
Je vous invite à consulter le site http://guitton2020.fr/ qui présente notre démarche collective et, si vous la trouvez intéressante, à remplir le formulaire de soutien ( http://guitton2020.fr/?page_id=85 ).
A très bientôt
Jean-Sébastien Guitton

Dans les quartiers

Quelques images des nombreux évènements auxquels nous avons participé avec plaisir depuis la fin du mois de mai ! D’abord des tournois sportifs (ici hand et badminton) ou le gala annuel d’Orvault Roller Skating qui mobilisent toujours autant de bénévoles passionnés.

Ensuite des fêtes de quartiers, moments de rencontres privilégiés (ici la Bugallière, le Bois Raguenet, Plaisance et le vide-grenier du Vieux-chêne).

Enfin, nous avons eu l’occasion de visiter le chantier de la future école du Vieux-chêne et nous avons participé à la fête de la musique, sous le soleil, comme ici devant la mairie. Nous avons aussi contribué à différents évènements associatifs comme bénévoles, comme ici le Troc-plantes du SEL d’Orvault organisé dans le jardin pédagogique en permaculture et le Forum des associations, en présentant le dispositif CocliquO que nous mettons en place au sein de l’association des Ateliers écolo-citoyens d’Orvault. Le Forum fut aussi l’occasion d’échanges avec plusieurs responsables associatifs.

 

Plan local d’urbanisme métropolitain

Tribune du groupe « Écologistes et Citoyens » dans le numéro d’Orvault&Co de Septembre/Octobre 2018

Le nouveau Plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) est soumis à enquête publique. Il doit permettre à chacun de se loger, dynamiser les centralités, éviter l’étalement urbain et garantir la qualité de vie dans nos quartiers. Nous avions critiqué l’ancien PLU, que la majorité défendait, car il permettait la construction de petits collectifs disséminés au cœur des quartiers pavillonnaires. Le nouveau PLUm y met fin en priorisant les secteurs à densifier : nous soutenons donc cette orientation. Nous regrettons cependant que la hauteur maximale des immeubles soit homogène le long des axes et dans les centralités (3 étages + combles) alors qu’elle aurait pu être plus finement déterminée.

Une carte postale pour les résidents des maisons de retraite

A Roeulx, dans le Nord, les résidents de la maison de retraite reçoivent des cartes postales envoyées des 4 coins de la France et du monde. Cela éclaire leur été. Voir ce reportage : https://www.francebleu.fr/infos/societe/cet-ete-envoyez-une-carte-postale-aux-residents-de-la-maison-de-retraite-de-roeulx-1531410898

Et si nous faisions cette surprise et ce cadeau aux résidents des deux maisons de retraite orvaltaises ? Cet été, nous proposons donc aux habitants d’Orvault qui partent en vacances d’envoyer une petite carte aux deux adresses suivantes :

Résidents de la Résidence du Gué Florent
15 rue du Raffuneau
44700 Orvault

Résidents Emile Gibier Les Cheveux Blancs
65 route de la Garenne
44700 Orvault

Nous avons envoyé un mail aux responsables de ces deux établissements pour les prévenir : à vous de jouer maintenant !

(crédit photo : Radio France – Rafaela Biry-Vicente)

Soutenons davantage les associations

Tribune du groupe « Écologistes et Citoyens » dans le numéro d’Orvault&Co de Juillet/Août 2018

Clubs de sport, parents d’élèves, chorales, aide aux devoirs ou aux plus démunis… Mesure-t-on bien ce que nous devons aux associations et l’énergie qu’elles y consacrent ? Trop souvent ces dernières années, des bénévoles nous ont dit les difficultés rencontrées dans l’utilisation des équipements municipaux, les contraintes supplémentaires qui ont été ajoutées, un dialogue parfois difficile.
Les responsables associatifs, et plus généralement tous les porteurs de projets, ont besoin que la Ville soit un partenaire fiable qui les accompagne et leur simplifie la vie. Même si certaines actions ont été positives, Orvault « peut mieux faire » ! Nous vous souhaitons à toutes et tous un bel été !

Point d’étape 2014-2018

Notre rôle d’élus de la minorité au sein du conseil municipal est d’être exigeants et vigilants face à la politique menée par la majorité, d’exprimer nos désaccords lorsqu’il y en a, mais aussi de faire des propositions concrètes.

Nous sommes fiers du travail réalisé depuis notre élection en mars 2014. En voici quelques illustrations.

Fiscalité et investissements

Nous avons reconnu que la baisse des dépenses courantes depuis plusieurs années témoignait d’importants efforts de gestion, mais nous avons dénoncé l’exception fiscale orvaltaise (un déséquilibre des taxes d’habitation et foncières, au détriment des locataires et au profit des propriétaires non Orvaltais), l’augmentation des impôts en 2016 (dont le caractère indispensable n’est pas confirmé par les bilans budgétaires suivants) et le manque d’anticipation en matière d’investissements (notamment concernant l’école du Vieux chêne et l’entretien des équipements sportifs).

Démocratie participative

A mi-mandat, notre proposition de tirer au sort une partie des membres des conseils de quartier parmi l’ensemble des habitants a été mise en œuvre (après avoir été écartée au début du mandat). Nous nous en réjouissons, d’autant que beaucoup de personnes tirées au sort ont répondu favorablement, mais cela ne fait pas oublier que le fonctionnement de ces instances reste très insatisfaisant, comme le révèle la faible proportion de membres ayant souhaité prolonger leur participation. Les deux séances annuelles sont principalement consacrées à de l’info descendante. Nous avons fait plusieurs propositions d’amélioration.

 Tranquillité et sécurité publiques

Nous sommes en désaccord avec la majorité au sujet de la politique de tranquillité publique. Les missions des médiateurs-prévention-citoyenneté relèvent d’un service public qui n’a pas à être financé par les seuls propriétaires et bailleurs du quartier Plaisance et des éducateurs qualifiés devraient être recrutés pour réaliser un travail de fond avec les jeunes. Par ailleurs, nous pensons que l’armement de la police municipale n’est pas souhaitable.

Solidarités

La majorité a fini par adopter notre proposition de rendre les subventions aux associations de parents d’élèves plus équitables (en fonction du nombre d’élèves de l’école et non du nombre de parents adhérents), ainsi que la tarification sociale de l’école des musiques (en fonction du quotient familial) dont nous avions souligné la nécessité depuis plusieurs années.

En revanche, nous n’avons pu que regretter et dénoncer la suspension pendant plusieurs mois de l’aide alimentaire aux plus démunis, le dispositif ayant été arrêté alors que l’épicerie sociale n’était toujours pas ouverte.

A notre initiative, le conseil municipal a adopté à l’unanimité un vœu pour un accueil humain et partagé des Roms dans l’agglomération nantaise et un vœu qui dénonçait les dangers du traité de libre-échange avec les Etats-Unis (TAFTA). Nous avons également soutenu le vœu relatif à la reconnaissance d’un Etat palestinien.

Nous avons souligné en conseil municipal que la Ville contournait les règles de la fonction publique en ne titularisant pas des personnels du périscolaire qui étaient maintenus dans un statut précaire. Quelques semaines plus tard, et alors qu’elle assumait officiellement cette situation anormale depuis plusieurs années, la majorité a finalement décidé de titulariser ces personnels.

 Santé

Nous avions alerté la Ville sur la dangerosité des billes de pneus recyclés qui composent les terrains de football synthétiques. La majorité avait d’abord écarté la possibilité d’utiliser un autre matériau mais nous avons insisté et cette solution a finalement été adoptée.

Nous souhaitons que les cantines municipales proposent à tous un repas végétarien une fois par semaine et que la part du bio y soit plus importante. Nous regrettons que ce ne soit toujours pas le cas.

 Aménagement de la ville

En matière d’urbanisme et d’habitat, nous avons souligné que les logements de la ZAC des Garettes ont continué à être construits alors que le Maire avait promis que les projets seraient suspendus en attendant la réalisation d’un contournement du Bourg. La majorité avait refusé notre proposition de réserver une parcelle de ce quartier des Garettes à des projets d’habitat participatif. Quelques années plus tard, c’est finalement ce qu’elle met en œuvre.

Nous avions dénoncé le précédent Plan Local d’Urbanisme (défendu à l’époque par la majorité) qui permettait la construction de petits collectifs au cœur des quartiers pavillonnaires, indépendamment de la taille de la rue et de la distance au commerces et transports en commun. Nous sommes donc satisfaits que le nouveau PLU métropolitain y mette fin. Nous pensons cependant que la hauteur maximum des immeubles le long de certaines rues éloignées des centralités devrait être de 2 étages (+ couronnement) au lieu des 3 étages (+ couronnement) prévus. Inversement, dans des centralités, certains secteurs non bâtis bien identifiés pourraient, selon nous, accueillir à l‘avenir des immeubles de 4 étages sans que cela pose problème.

L’information et l’implication de la Ville dans le déploiement de la fibre optique ont été très insuffisantes, bien en deçà de ce que d’autres communes ont pu mettre en place. La publication d’un article pédagogique sur notre site a un peu comblé ce manque d’information.

Mais aussi…

Nous n’hésitons pas à dire que telle ou telle décision de la majorité va dans le bon sens lorsque c’est le cas. Par exemple, nous avons considéré que mener une réflexion sur l’avenir du Bourg et du Petit Chantilly était une bonne chose, ou encore que chauffer les bâtiments de la Gobinière avec une chaudière alimentée par du bois local était une décision positive.

Mieux vaut changer d’avis et admettre son erreur que de s’entêter, mais dans certains cas, cela met surtout en lumière un manque de préparation de la décision initiale. Ce fut le cas par exemple de la suppression de certains postes d’ATSEM dans les écoles maternelles, finalement abandonnée suite à la mobilisation des parents, des agents et de la minorité municipale, ou du projet de piscine (abandonné en début de mandat avant d’être remis à l’ordre du jour). Nous regrettons d’ailleurs que ce projet n’ait pas été élaboré avec les communes voisines, malgré nos demandes répétées.

Enfin, nous avons fait d’autres propositions qui n’ont pas (encore !) été acceptées par la majorité. Par exemple, nous pensons important de mettre en place un accueil de jour pour les personnes âgées dépendantes pour offrir un répit à leurs proches qui les aident. Nous avons proposé d’organiser un évènement républicain festif le 14 juillet, chaque année dans un quartier différent (chaque participant apporte un plat à partager), et d’en confier l’organisation aux membres du conseil de quartier hôte, en lien avec les associations. Nous avons aussi proposé que la Ville fasse appel à des « investisseurs citoyens » pour financer l’installation de panneaux solaires sur des toitures municipales. Espérons que ces idées soient reprises avant la fin de ce mandat !

Jean-Sébastien Guitton, Armelle Chabirand, Lionel Audion et Brigitte Raimbault

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Plan local d’urbanisme métropolitain

Intervention de Jean-Sébastien Guitton au conseil municipal du 11 juin 2018

En résumé : Nous sommes favorables aux orientations portées par le nouveau PLUm mais nous proposons des modifications qui sont compatibles avec les objectifs de construction de nouveaux logements, en préservant les zones pavillonnaires, en réduisant à « 2 étages + couronnement » les hauteurs maximales dans de nombreux secteurs où la hauteur maximale du projet est « 3 étages + couronnement » (16 mètres) et en considérant que des immeubles de 4 ou 5 étages pourraient être construits au cœur des centralités dans des parcelles qui ne sont pas encore bâties, sans que cela pose problème.

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Convention d’utilisation de l’orgue

Intervention de Lionel Audion au conseil municipal du 11 juin 2018

Lors du conseil municipal du 25 septembre dernier, nous n’avions pas approuvé le projet concernant l’orgue de l’église Saint-Léger au nom de la laïcité, ce qui vous avait fait réagir ; vous nous aviez garanti le respect total de la laïcité.

La lecture de la convention d’utilisation de l’orgue confirme hélas nos craintes. En effet, le cadre juridique de la convention fait longuement référence au droit Canonique ; il est clairement rappelé que, je cite, « ne pourront être admis dans les églises que des manifestations ou des concerts compatibles avec le caractère particulier des lieux ; ne sera admis dans un lieu sacré que ce qui sert ou favorise le culte, la piété ou la religion, et y sera défendu tout ce qui ne convient pas à la sainteté du lieu ». Certes, il est précisé que l’Ordinaire (c’est-à-dire l’évêque ou son représentant dans la paroisse) peut permettre occasionnellement d’autres usages.

Nous n’avons aucune crainte pour les mois à venir et savons que le curé actuel d’Orvault n’exercera pas de censure, mais qui nous garantit que son successeur aura la même ouverture d’esprit ? les professeurs de la future classe d’orgue de l’école des musiques devront-ils lui soumettre les œuvres travaillées ?

Nous nous abstiendrons sur cette délibération.

Financement des médiateurs-prévention par les co-propriétaires

Intervention de Brigitte Raimbault au conseil municipal du 11 juin 2018

En cohérence avec nos précédents votes sur le sujet notre groupe s’abstiendra.

Si nous sommes favorables au dispositif des médiateurs et aux missions qui leur sont confiées dans les quartiers de Plaisance et de la Cholière,  nous nous interrogeons sur la sollicitation financière des copropriétaires.

Je rappelle ici la question que nous avions posée en avril 2017 :

La tranquillité publique et la prévention de la délinquance ne sont-elles pas des missions de service public qui doivent être prises en charge par la collectivité ? Comment justifier que les propriétaires doivent payer un supplément d’impôt pour que ce droit élémentaire soit respecté ?

Compte administratif 2017

Intervention de Jean-Sébastien Guitton au conseil municipal du 11 juin 2018

En résumé : Nous trouvons dans ce bilan budgétaire des motifs d’inquiétude pour les années suivantes, nous regrettons que les aides sociales versées par le CCAS aient autant diminué en 2017, et nous pensons que l’augmentation très importante de notre endettement traduit un déficit d’anticipation. Continuer la lecture

Appel à projets du PEG

Intervention de Lionel Audion au conseil municipal du 11 juin 2018

En résumé : Nous reprochons à la majorité d’obliger les écoles publiques porteuses de projets à s’associer avec une ou plusieurs écoles privées hors commune et, à l’inverse, de ne pas penser à associer les deux autres lycées publics de secteur qui accueillent des Orvaltais.  

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Titularisation des CDD du périscolaire

Intervention de Jean-Sébastien Guitton au conseil municipal du 11 juin 2018

Permettez-moi, Monsieur le Maire, de replacer cette délibération dans son contexte.

En septembre 2016, le rapport de la Chambre Régionale des Comptes soulignait que vous contourniez les règles de la fonction publique territoriale en ayant recours de manière abusive à des CDD dans le domaine de l’animation périscolaire. Vous aviez alors répondu à la Chambre que vous assumiez cette pratique. Votre réponse est mentionnée dans le rapport.

Lors du conseil municipal de décembre dernier, donc 1 an ½ après le rapport de la Chambre, et alors que vous n’aviez rien engagé pour remédier à cette situation anormale, nous vous avons rappelé qu’elle était contraire au droit, qu’elle maintenait des salariés dans une précarité inacceptable et qu’il était donc nécessaire d’agir.

Nous avons été heureux de constater que, quelques semaines après, vous engagiez une démarche pour titulariser ces agents dans des proportions bien plus importantes que ce que vous aviez pu faire jusqu’alors. Nous y voyons plus qu’une coïncidence et nous vous remercions donc d’avoir manifestement pris au sérieux notre interpellation. A minima, vous reconnaitrez sans doute que vous avez changé d’avis. Nous sommes très favorables à ce que ces personnels bénéficient d’un statut de titulaires et nous avons ce soir une pensée pour eux.

Cession de parcelles et emplacement de la piscine

Intervention de Jean-Sébastien Guitton lors du conseil municipal du 11 juin 2018

Sur le principe, nous sommes favorables à la vente de ces parcelles du secteur Peccot, en conservant une surface suffisante pour construire une nouvelle piscine. Mais comment nous prononcer sur la pertinence de la surface et du découpage que vous proposez alors que nous n’avons accès à aucun plan, aucun schéma, aucun cahier des charges concernant le projet de piscine qui est envisagé ou plus généralement concernant le futur aménagement de ce quartier ? Nous ne pouvons jouer notre rôle de minorité municipale efficacement que si vous nous transmettez les éléments techniques qui éclairent vos choix et vos décisions, et donc les votes que vous nous soumettez. C’est pourquoi nous nous abstiendrons.

Subventions aux écoles privées

Intervention de Lionel Audion lors du conseil municipal du 11 juin 2018

Je souhaiterais que les effectifs des enfants Orvaltais fréquentant les trois écoles privées concernées, qui nous ont été communiqués pendant la commission, soient reportés sur la délibération.
Surtout, je veux souligner un problème de cohérence dans l’attribution des subventions aux écoles privées : Orvault finance les Orvaltais fréquentant des écoles privées Saint-Herblain et dorénavant Nantes, limitrophes de notre commune. Puisque vous reconnaissez que les familles qui font ce choix doivent être aidées, pourquoi ne pas subventionner également l’école Diwan de Nantes ?